Droit fiscal

  Maitre Emmanuel Tauzin, avocat ayant prêté serment en 2011, vous accueille au sein de son Cabinet situé au 15 place Grangier 21000 Dijon. Dynamique et Pragmatique, il exerce en Droit des sociétés et Droit fiscal. Maitre Emmanuel Tauzin est à votre écoute et fait preuve de réactivité et de savoir faire pour régler vos problèmes juridiques. Apprécié pour ses compétences, son humanité et l’attention particulière qu’elle accorde à chaque situation juridique, Maitre Emmanuel Tauzin établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Domaines d’intervention : DROIT DES SOCIÉTÉS  : Maître Emmanuel Tauzin intervient en droit des sociétés  dans les domaines suivants: Création de sociétés Augmentation et réduction du capital Négociation et rédaction de contrat commerciaux DROIT FISCAL : Maitre Emmanuel Tauzin intervient également dans le règlement des contentieux liés aux impôts et aux taxes. Il vous représente devant les autorités et juridictions compétentes en cas de contentieux fiscal et vous assiste dans le cadre des contrôles fiscaux. Fiscalité de l’activité professionnelle Déclarations d’impôt sur le revenu, ISF, SCI, plus values immobilières … Assistance et défense lors d’un contrôle fiscal ou contentieux fiscal Fiscalité immobilière et conseil fiscal sur les schémas d’acquisition et de détention […]

  Diplômé d’un Master 1 en droit des entreprises et fiscalité, et d’un Master 2 en stratégie fiscale, Maître Gerfaut Pruvost exerce ses fonctions d’Avocat depuis 2017 et vous reçoit à son cabinet situé 23 rue de la République à Le Bugue. Avec une formation spécialisée dans le domaine de l’entreprise, il saura vous accompagner au quotidien, dans le cadre de votre activité professionnelle, que vous soyez artisan, cadre dirigeant, investisseur ou en phase de démarrage de votre activité. En droit des sociétés, Maître Gerfaut Pruvost intervient pour :  Conseil et défense devant les tribunaux lors de contentieux en droit des sociétés Cessions de parts sociales et d’action, augmentation de capital, négociation protocoles d’accord Assistance à la création de sociétés commerciales (SA, SAS, SARL…) et civiles (SCI, SCM…)  Opérations de fusions-acquisitions, restructurations, Conseil et élaboration de statuts de sociétés à responsabilité limitée, anonymes simplifiées … Optimisation régime social du dirigeant, fiscalité, degré de participation, contrôle actionnariat Par ailleurs, Maître Gerfaut Pruvost intervient en droit commercial pour : Conseil et assistance en droit des affaires et droit des contrats Vente de fonds de commerce, cession de bail commercial Élaboration de contrats commerciaux, contrats informatiques, conditions de vente Fonds de commerce et baux commerciaux […]

  Maitre Dominique Ponsard, avocat ayant prêté serment en 1988, vous reçoit au 4 rue Saint-François de Sales à Annecy. il exerce ses compétences en Droit des sociétés, Droit des contrats, et Fiscalité des entreprises. Maitre Dominique Ponsard,est à votre écoute et fait preuve de ténacité, d’humanité et de dynamisme pour régler vos problèmes juridiques. Une convention d’honoraire sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Domaines d’intervention : DROIT DES SOCIÉTÉS : Création d’entreprise Transmission de société Restructuration Conflits entre associés Augmentation et réduction de capital Cession de fond de commerce Baux commerciaux Faillite / Liquidation judiciaire DROIT DES CONTRATS : Conseil et assistance Rédaction de contrat ( commerciaux, distribution, franchise …) Négociation des accords Mission de secrétariat FISCALITÉ DES ENTREPRISES : Protection contre des litiges Redressement fiscal Accusation de fraude Montage fiscaux Investissement dans des produits financiers ou immobiliers Déclaration d’impôt TVA Controle fiscal N’hésitez pas à contacter le cabinet de Maitre Dominique Ponsard pour plus d’information.  

  Maître Catherine SBILLE est avocate au Barreau de Bruxelles et exerce actuellement son activité dans son cabinet situé Avenue Louise, 343 – 1050 Bruxelles. Tenace et rigoureuse,  elle sera à vos côtés pour vous conseiller, vous assister et vous représenter dans une relation de confiance et en toute transparence en établissant avec vous une stratégie adaptée à vos besoins. Une convention d’honoraire vous sera adressée à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au taux horaire ou éventuellement, au forfait, selon le type d’affaire. La première consultation est facturée. Le cabinet n’accepte pas les dossiers pro déo. Langues parlées : Français – Anglais – Néerlandais Domaines d’intervention : Droit Fiscal : Autorisée à porter le titre de spécialiste en droit fiscal par le Conseil de l’Ordre du barreau de Bruxelles – Intervient dans les problèmes liés à la gestion des actifs du patrimoine -Fiscalité des particuliers et des entreprises – Contentieux fiscal, Fiscalité des cadres étrangers Droit des Sociétés : Contrats commerciaux -Fusion/Acquisition – Constitution de sociétés – Recouvrement de créances –  Conseil aux entreprises – Droit du Travail : Examen et rédaction de contrat de travail – Gestion des relations employeur / salarié – Accompagnement en cas de licenciement – […]

  Inscrit au sein du barreau du Luxembourg depuis le 7 Juin  2018, Maître Charles BERNA évolue actuellement dans le cabinet familial BERNA & ASSOCIES qui a été fondé en 1974 par Maitre Pierre BERNA, le cabinet est réputé pour son excellence et vise à fournir à ses clients une gamme complète de services juridiques. Maître Charles BERNA  fait de l’écoute sa priorité, ce qui lui permet d’apporter à ses clients un conseil précis et avisé sur les procédures à engager, les démarches à effectuer et les juridictions à saisir. Dynamique et Expert , Maître Charles BERNA accepte le règlement de ses honoraires en plusieurs échéances et vous informera du coût de la procédure de sa durée et des chances de succès de votre dossier lors du premier rendez-vous. Le 1er rendez-vous est facturé 150 euros HT. Le cabinet accepte l’assistance judiciaire. Langues parlées : Français, Allemand, Luxembourgeois, Anglais et Portugais Droit de la Famille : Divorce -Autorité parentale -Filiation -Adoption -Droit de visite et d’hébergement -Garde d’enfant -Succession -Droit des enfants… Droit des Sociétés : -Création d’Entreprise -Statuts -Reprise d’Entreprise -Cession d’Entreprise -Restructuration -Liquidation/Dépôt de Bilan -Parts Sociales / Stock-Options -Financement / Aides -Fiscalité / Comptabilité -Plan de Continuation -Redressement Judiciaire Droit Immobilier […]

  Avocat depuis le 21/09/2017 au sein du barreau de Luxembourg, Maître Alev ACER  exerce principalement son activité dans les domaines du Droit des Sociétés, Droit des Contrats, Droit Commercial, Droit Fiscal, Droit de la propriété intellectuelle, RGPD, Droit Immobilier, Droit Bancaire, Droit des Assurances, Droit du Travail, Droit des Baux, Recouvrement/contestation de créances, Droit de la responsabilité civile/commerciale. Maître Alev ACER fait de l’écoute sa priorité, ce qui lui permet d’apporter à ses clients un conseil précis et avisé sur les procédures à engager, les démarches à effectuer et les juridictions à saisir. Rigoureuse et humaine, Maître Alev ACER accepte le règlement de ses honoraires en plusieurs échéances et vous informera du coût de la procédure de sa durée et des chances de succès de votre dossier lors du premier rendez-vous. Montant de la 1ère consultation : Les 30 premières minutes sont gratuites, au-delà la facturation se fera au taux horaire qui sera fixé suivant le domaine d’intervention. Le cabinet accepte l’assistance juridique. Langues parlées : Français, Anglais et Turc. Droit des Sociétés : Choix du type de société Constitution Gestion Dissolution Droit des Contrats : Rédaction et exécution de tous types de contrats (civils ou commerciaux) Rupture abusive des pourparlers […]