Droit des sociétés

  Maitre Nicolas Queval, avocat généraliste a prêté serment en 2016, il conseille, assiste et défend les particuliers et les PME devant les tribunaux dans son cabinet situé au 178 rue de Dunkerque 62500 Saint-Omer. Maitre Nicolas Queval, est à votre écoute et fait preuve de réactivité pour régler vos problèmes juridiques. Il garantit une disponibilité, il est également très attaché à créer une relation de confiance avec ses clients. Maitre Nicolas Queval fait preuve d’une grande détermination pour faire valoir vos droits. Une convention écrite pour les honoraires sera établie, les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire selon le dossier. Dans le cas où la première consultation en Cabinet aboutit à une procédure, le prix de la consultation sera déduit des honoraires globaux de la procédure. Le 1er Rendez-vous est facturé 50€ TTC. Domaines d’intervention :  – Droit des Affaires : Maître Nicolas Queval intervient essentiellement dans le monde de l’entreprise – cessation d’activité – conduction d’un projet de création d’entreprise, de cession ou de fusion jusqu’à son terme – Affaire de cession, d’acquisition et de gérance de fonds de commerce. – Droit des Sociétés : -Création de société, de cession / acquisition – Gestion des fonds de commerce – Pactes d’actionnaire -Suivi juridique – Restructuration. – Droit Commercial : – Rédaction des contrats – Litiges commerciaux. Maitre Nicolas Queval étant un avocat […]

  Maitre Emmanuel Tauzin, avocat ayant prêté serment en 2011, vous accueille au sein de son Cabinet situé au 15 place Grangier 21000 Dijon. Dynamique et Pragmatique, il exerce en Droit des sociétés et Droit fiscal. Maitre Emmanuel Tauzin est à votre écoute et fait preuve de réactivité et de savoir faire pour régler vos problèmes juridiques. Apprécié pour ses compétences, son humanité et l’attention particulière qu’elle accorde à chaque situation juridique, Maitre Emmanuel Tauzin établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Domaines d’intervention : DROIT DES SOCIÉTÉS  : Maître Emmanuel Tauzin intervient en droit des sociétés  dans les domaines suivants: Création de sociétés Augmentation et réduction du capital Négociation et rédaction de contrat commerciaux DROIT FISCAL : Maitre Emmanuel Tauzin intervient également dans le règlement des contentieux liés aux impôts et aux taxes. Il vous représente devant les autorités et juridictions compétentes en cas de contentieux fiscal et vous assiste dans le cadre des contrôles fiscaux. Fiscalité de l’activité professionnelle Déclarations d’impôt sur le revenu, ISF, SCI, plus values immobilières … Assistance et défense lors d’un contrôle fiscal ou contentieux fiscal Fiscalité immobilière et conseil fiscal sur les schémas d’acquisition et de détention […]

  Diplômé d’un Master 1 en droit des entreprises et fiscalité, et d’un Master 2 en stratégie fiscale, Maître Gerfaut Pruvost exerce ses fonctions d’Avocat depuis 2017 et vous reçoit à son cabinet situé 23 rue de la République à Le Bugue. Avec une formation spécialisée dans le domaine de l’entreprise, il saura vous accompagner au quotidien, dans le cadre de votre activité professionnelle, que vous soyez artisan, cadre dirigeant, investisseur ou en phase de démarrage de votre activité. En droit des sociétés, Maître Gerfaut Pruvost intervient pour :  Conseil et défense devant les tribunaux lors de contentieux en droit des sociétés Cessions de parts sociales et d’action, augmentation de capital, négociation protocoles d’accord Assistance à la création de sociétés commerciales (SA, SAS, SARL…) et civiles (SCI, SCM…)  Opérations de fusions-acquisitions, restructurations, Conseil et élaboration de statuts de sociétés à responsabilité limitée, anonymes simplifiées … Optimisation régime social du dirigeant, fiscalité, degré de participation, contrôle actionnariat Par ailleurs, Maître Gerfaut Pruvost intervient en droit commercial pour : Conseil et assistance en droit des affaires et droit des contrats Vente de fonds de commerce, cession de bail commercial Élaboration de contrats commerciaux, contrats informatiques, conditions de vente Fonds de commerce et baux commerciaux […]

  Avocat au sein du barreau de Auxerre depuis 1999, Maitre Gaëlle Chimay exerce ses compétences principalement en Droit de la Famille, Droit immobilier, Droit de la construction, Droit du Travail, Droit du Crédit et de la  Consommation et Baux d’habitation. Maître Gaëlle Chimay est une avocate passionnée, à l’écoute des clients, combative et capable d’apporter un regard expert sur un dossier. Une convention d’honoraires sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. En cas de suite donnée au dossier, le coût de la première consultation sera déduite si procédure. Domaines d’intervention : DROIT DE LA FAMILLE : Divorce : consentement mutuel, altération lien conjugal, faute, procédure Demandes de pension alimentaire et de prestation compensatoire Garde des enfants et de droit de visite Mariage, pacs, procédures en changement de nom et prénom Droit de garde et de visite des enfants lors d’une séparation, conciliation Droit des mineurs, paternité, filiation, autorité parentale, adoption Successions DROIT IMMOBILIER : Litiges entre propriétaire et locataire (loyers impayés, expulsion …) Baux d’habitation et baux commerciaux Litiges en matière de Copropriété Fond de commerce Transaction et vente immobilière Droit de la construction En Droit du Travail, […]

  Avocate au barreau de Paris depuis 2018, Maître Marine Hausser vous reçoit dans son cabinet situé dans le 16ème arrondissement de Paris. Elle est dotée d’un double cursus en droit des affaires et en management. Elle exerce son activité en Droit des Affaires , Droit du Travail et s’occupe également du secrétariat général de Syndicats professionnels. Reconnue et appréciée pour son écoute et sa rigueur Maître Marine Hausser saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. Disponible, compétente et efficace, Maître Marine Hausser accepte le règlement de ses honoraires en plusieurs échéances et vous propose un premier rendez-vous au cours duquel elle vous informera du coût de la procédure, de sa durée et des chances de succès de votre dossier. Domaines d’interventions : DROIT DES AFFAIRES  : Elle vous garantit le conseil, l’accompagnement et La Défense des entreprises. Contentieux et conseil juridique Rédaction et négociation de baux commerciaux et d’actes de garantie d’actifs et de passifs de la société Immatriculation des sociétés Cessation d’activité Fusion-Acquisition DROIT DU TRAVAIL : Elle vous représente devant le conseil des Prud’hommes pour toutes procédures afférentes aux : Requalification VTC Licenciements Fautes de l’employeur Harcèlements Accident de […]

  Maitre Dominique Ponsard, avocat ayant prêté serment en 1988, vous reçoit au 4 rue Saint-François de Sales à Annecy. il exerce ses compétences en Droit des sociétés, Droit des contrats, et Fiscalité des entreprises. Maitre Dominique Ponsard,est à votre écoute et fait preuve de ténacité, d’humanité et de dynamisme pour régler vos problèmes juridiques. Une convention d’honoraire sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Domaines d’intervention : DROIT DES SOCIÉTÉS : Création d’entreprise Transmission de société Restructuration Conflits entre associés Augmentation et réduction de capital Cession de fond de commerce Baux commerciaux Faillite / Liquidation judiciaire DROIT DES CONTRATS : Conseil et assistance Rédaction de contrat ( commerciaux, distribution, franchise …) Négociation des accords Mission de secrétariat FISCALITÉ DES ENTREPRISES : Protection contre des litiges Redressement fiscal Accusation de fraude Montage fiscaux Investissement dans des produits financiers ou immobiliers Déclaration d’impôt TVA Controle fiscal N’hésitez pas à contacter le cabinet de Maitre Dominique Ponsard pour plus d’information.  

  Maître François DUGAST est avocat au Barreau Vaudois depuis 1987, il exerce dans son cabinet situé rue de Trevelin 16, 1170 Aubonne en Suisse. Efficace et transparent, il sera à vos côtés pour vous conseiller, vous assister et vous représenter dans une relation de confiance et en toute transparence en établissant avec vous une stratégie adaptée a vos besoins. La 1ère consultation est facturée à partir 300 Francs Suisse. Le cabinet accepte l’assistance judiciaire Domaines d’intervention : Droit de la Famille Droit de l’Enfant (spécialisation) Droit Pénal Droit Pénal Économique Droit du Travail Droit Commercial Droit International Droit des Sociétés N’hésitez pas à contacter le cabinet de Maitre François DUGAST pour plus d’informations.

  Maître Catherine SBILLE est avocate au Barreau de Bruxelles et exerce actuellement son activité dans son cabinet situé Avenue Louise, 343 – 1050 Bruxelles. Tenace et rigoureuse,  elle sera à vos côtés pour vous conseiller, vous assister et vous représenter dans une relation de confiance et en toute transparence en établissant avec vous une stratégie adaptée à vos besoins. Une convention d’honoraire vous sera adressée à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au taux horaire ou éventuellement, au forfait, selon le type d’affaire. La première consultation est facturée. Le cabinet n’accepte pas les dossiers pro déo. Langues parlées : Français – Anglais – Néerlandais Domaines d’intervention : Droit Fiscal : Autorisée à porter le titre de spécialiste en droit fiscal par le Conseil de l’Ordre du barreau de Bruxelles – Intervient dans les problèmes liés à la gestion des actifs du patrimoine -Fiscalité des particuliers et des entreprises – Contentieux fiscal, Fiscalité des cadres étrangers Droit des Sociétés : Contrats commerciaux -Fusion/Acquisition – Constitution de sociétés – Recouvrement de créances –  Conseil aux entreprises – Droit du Travail : Examen et rédaction de contrat de travail – Gestion des relations employeur / salarié – Accompagnement en cas de licenciement – […]

  Maître Claude Wassenich est avocat au Barreau de Luxembourg depuis 1975. L’activité du cabinet situé au 54 rue Charles Martel à L2134 – Luxembourg est exercé depuis le 1 janvier 2017 par la société à responsabilité limitée WASSENICH LAW sàrl Homme d’expérience et passionné, le cabinet sera à vos côtés pour vous conseiller, vous assister et vous représenter dans une relation de confiance et en toute transparence en établissant avec vous une stratégie adaptée à vos besoins. Une convention d’honoraire vous sera adressée à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés à un taux horaire qui variera selon le type d’affaire entre 275 et 325 €, hors TVA et hors frais de bureau. La première consultation est facturée 250 euros. Langues parlées et écrites : Français – Allemand – Anglais – Luxembourgeois – Portugais Domaines d’intervention : Droit de la famille : Divorce – Séparation des corps – Partenariat – Régimes matrimoniaux – Autorité parentale – Droit de visite et d’hébergement – Pension alimentaire – Filiation – Adoption – Recherche / Contestation de paternité – Garde – Violence conjugale Droit civil :  Droit de la propriété – Contrats et obligations civils – Droit des personnes, des biens, – Accidents de la circulation – […]

  Avocat depuis 2017 au sein du barreau de Bruxelles, Maitre Odile Chevereau exerce principalement son activité dans les domaines du Droit Commercial, Droit des Entreprises, Droit du Numérique, Droit de la Propriété Intellectuelle, Droit des Affaires au sens large, Droit de l’insolvabilité, Droit des Baux et Soutien et Aide à la création de société. Elle saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre des procédures. Déterminée et Rigoureuse, Maitre Odile Chevereau vous accompagnera avec le souci constant de l’efficacité. Appréciée pour son savoir faire et l’attention particulière qu’il accorde à chaque situation juridique, Maitre Odile Chevereau établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Un premier contact gratuit par téléphone pour s’assurer qu’elle peut se charger de votre dossier et une consultation qui vous sera facturée 60,50 Euros TVAC. Domaines d’intervention : Droit Commercial : Cession de fonds de commerce Rédaction de contrats ( clients, fournisseurs, prestataires, partenaires) Procédure de recouvrement Droit Numérique : Conseil dans le domaine des technologies de l’information et de la communication Logiciels Base de donnée E-Commerce / Internet Rédaction des chartes, des CGV… Droit de la […]

  Avocat depuis 2017 au sein du barreau du Brabant Wallon, Maitre Odile Chevereau exerce principalement son activité dans les domaines du Droit Commercial, Droit des Entreprises, Droit du Numérique, Droit de la Propriété Intellectuelle, Droit des Affaires au sens large, Droit de l’insolvabilité, Droit des Baux et Soutien et Aide à la création de société. Elle saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre des procédures. Déterminée et Rigoureuse, Maitre Odile Chevereau vous accompagnera avec le souci constant de l’efficacité. Appréciée pour son savoir faire et l’attention particulière qu’il accorde à chaque situation juridique, Maitre Odile Chevereau établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Un premier contact gratuit par téléphone pour s’assurer qu’elle peut se charger de votre dossier et une consultation qui vous sera facturée 60,50 Euros TVAC. Domaines d’intervention : Droit Commercial : Cession de fonds de commerce Rédaction de contrats ( clients, fournisseurs, prestataires, partenaires) Procédure de recouvrement Droit Numérique : Conseil dans le domaine des technologies de l’information et de la communication Logiciels Base de donnée E-Commerce / Internet Rédaction des chartes, des CGV… Droit de […]

  Avocat au barreau de Tournai depuis 1989 et récemment élu Bâtonnier de Tournai, Maitre Bernard Dapsens exerce son activité en Droit de Roulage, Droit Pénal, Droit des Assurances, Indemnisation dommage, Droit Commercial, Droit de la Famille, Droit des Baux, Droit des Successions, Droit Immobilier, Droit de la responsabilité en tout genre Composé d’une équipe de 5 associés et plusieurs collaborateurs, le Cabinet Lefebvre, Deconinck & Associés sprl  sera à vos côtés pour vous conseiller, vous assister et vous représenter dans une relation de confiance et en toute transparence en établissant avec vous une stratégie adaptée a vos besoins. Une convention d’honoraire sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Le cabinet n’accepte pas les dossiers Pro Déo. Langues parlées : Français- Néerlandais Domaines d’intervention : Droit de Roulage : Retrait du permis de conduire – Perte de points – Alcool au volant – Excès de vitesse – Infraction routière – Conduite sous stupéfiants … En Droit pénal , le cabinet se charge de votre défense et représentation que vous soyez auteur, prévenu ou victime devant toutes juridictions compétentes. Droit des Assurances : Mutuelle – Sécurité sociale – Assurance automobile – […]