Droit des contrats

  Maitre Nicolas Queval, avocat généraliste a prêté serment en 2016, il conseille, assiste et défend les particuliers et les PME devant les tribunaux dans son cabinet situé au 178 rue de Dunkerque 62500 Saint-Omer. Maitre Nicolas Queval, est à votre écoute et fait preuve de réactivité pour régler vos problèmes juridiques. Il garantit une disponibilité, il est également très attaché à créer une relation de confiance avec ses clients. Maitre Nicolas Queval fait preuve d’une grande détermination pour faire valoir vos droits. Une convention écrite pour les honoraires sera établie, les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire selon le dossier. Dans le cas où la première consultation en Cabinet aboutit à une procédure, le prix de la consultation sera déduit des honoraires globaux de la procédure. Le 1er Rendez-vous est facturé 50€ TTC. Domaines d’intervention :  – Droit des Affaires : Maître Nicolas Queval intervient essentiellement dans le monde de l’entreprise – cessation d’activité – conduction d’un projet de création d’entreprise, de cession ou de fusion jusqu’à son terme – Affaire de cession, d’acquisition et de gérance de fonds de commerce. – Droit des Sociétés : -Création de société, de cession / acquisition – Gestion des fonds de commerce – Pactes d’actionnaire -Suivi juridique – Restructuration. – Droit Commercial : – Rédaction des contrats – Litiges commerciaux. Maitre Nicolas Queval étant un avocat […]

  Maitre Michael Leroy est un avocat ayant prêté serment en 2016 et exerce à Bourg-la-Reine. Attentif et consciencieux, il exerce en droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal et en droit de la fonction publique. Il vous accompagne en droit de la famille pour des procédures de divorce à l’amiable ou contentieux, définir la pension alimentaire, la prestation compensatoire, l’autorité parentale et les droits de visite et d’hébergement. Il intervient également lors de liquidation du régime matrimonial, rupture de PACS, adoption, partage de succession, changement de nom, filiation. Maitre Michael Leroy défend également ses clients en droit pénal notamment en droit criminel, responsabilité délictuelle, droit routier et contraventions), en droit social (devant les Conseils des Prud’hommes ou le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale) et dans certains domaines du droit administratif. Par ailleurs, il exerce en droit social en matière de droit du travail et droit de la sécurité sociale pour toutes procédures afférentes aux licenciements, fautes de l’employeur, harcèlements, aux réglementations professionnelles, aux retraites, maladies professionnelles, accident du travail et à la rédaction des contrats de travail. Aussi, le cabinet vous représente devant le Conseil des Prud’hommes. Enfin, Maitre Michael Leroy intervient en […]

  Maître Ludivine Peyrissaguet, avocate généraliste ayant prêtée serment en 2007, vous accueille dans son cabinet situé au 25 rue du Marechal Foch 54150 Val De Briey. Maître Ludivine Peyrissaguet exerce ses compétences essentiellement en Droit Commercial, Droit des entreprises, Entreprise en difficulté et en Droit du Travail. Maître Ludivine Peyrissaguet est à votre écoute et fait preuve de réactivité et de ténacité pour régler vos problèmes juridiques. Une convention écrite pour les honoraires sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire selon le dossier. Le premier rendez-vous sera déduit si procédure. Domaines d’intervention : DROIT COMMERCIAL :  Gestion des contentieux devant les tribunaux, le Tribunal de Commerce notamment – Conseil et contentieux en concurrence déloyale et lors d’une rupture des relations commerciales – Rédaction de contrats commerciaux, informatiques, distribution, agent commercial, CGU, CGV – Procédures collectives et entreprises en difficulté : sauvegarde, redressement liquidation – Droit de la consommation : démarches de résiliation, rétractation, remboursement – Contentieux commerciaux, défauts de paiements, créances et impayés – Intervention devant le Tribunal de Commerce et les juridictions compétences – Conseil et contentieux en droit des affaires et des contrats – Droit de la distribution et contrats de distribution, d’approvisionnement, d’agent […]

  Maître Edmond Achou vous ouvre les portes de son cabinet situé à Coubon dans le département de la Haute-Loire depuis 2015. Il intervient dans un rayon de 200km autour du Puy-en-Velay. Le cabinet a une sensibilité particulière en matière sociale, il vous apporte son concours pour toutes questions en droit du travail. Il vous représente devant le Conseil des Prud’hommes pour des questions de licenciements, fautes de l’employeur, harcèlement etc.. Maitre Edmond Achou conseille également les institutions représentatives du personnel, notamment les Comités d’entreprise ou nouveaux CSE, afin de les aider à exercer pleinement leurs attributions. Il se charge de votre défense et représentation en droit pénal, que vous soyez auteur, prévenu ou victime, et ce, devant les juridictions pénales telles que le Tribunal Correctionnel, la Cour d’Assise, le Tribunal de Police ou encore devant le juge d’application des peines. Le cabinet d’avocat est également à même de prendre en charge les dossiers touchants au droit civil pour le droit des personnes, le droit des obligations, droit du bail, le recouvrement de créances civiles, les conflits de voisinage ainsi que les baux d’habitation et droit locatif (rapport entre propriétaires et locataires, procédure d’expulsion et assignation de locataire notamment). De plus, il intervient en […]

  Maitre Sandrine Walter, avocate ayant prêté serment en 2008, vous accueille au sein de son Cabinet situé au 74 rue Jean Monnet 68200 Mulhouse. Dynamique et impliquée, elle exerce en Droit de la famille, Droit immobilier, Droit civil et Droit commercial. Maitre Sandrine Walter est à votre écoute et fait preuve de réactivité et de ténacité pour régler vos problèmes juridiques. Appréciée pour son savoir faire, son humanité et l’attention particulière qu’elle accorde à chaque situation juridique, Maitre Sandrine Walter établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Domaines d’intervention : DROIT DE LA FAMILLE : Maître Walter intervient en droit de la famille dans les domaines suivants: Divorces (amiable ou contentieux) – Séparation de corps – Liquidation et partage des biens du couple Autorité parentale – Fixation de la résidence des enfants – Droit de visite et d’hébergement Négociation de la pension alimentaire ou des prestations compensatoires Assistance éducative DROIT IMMOBILIER : Maître Walter intervient également en droit immobilier dans les dossiers afférents aux : Contentieux locatif : Baux d’habitation et Baux commerciaux Copropriété Achat et Vente Immobilière Construction – Travaux privés Trouble de voisinage DROIT CIVIL : Maître Sandrine Walter est compétente […]

  Avocate ayant prêté serment en 2018 au sein du barreau de Angoulême, Maitre Marianne Boussiron exerce principalement son activité dans les domaines du droit de la famille, droit pénal et droit civil. Elle saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédures. Appréciée pour sa ténacité et son sens de l’écoute elle vous reçoit du Lundi au Vendredi dans son cabinet situé au 14 rue Lavalette 16000 Angoulême. A l’issue du premier rendez-vous, une convention d’honoraire sera établie et déterminera si les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire. Si le dossier est confié au cabinet de Maitre Marianne Boussiron le montant de la consultation sera déduit. Le paiement des honoraires en plusieurs fois est accepté.   Domaines d’interventions : DROIT DE LA FAMILLE : Divorce ( par consentement mutuel ou à l’amiable, pour altération définitive du lien conjugal, pour faute, pour rupture de PACS) Mariage, PACS Pension alimentaire / Prestation compensatoire Droit de garde et de visite des enfants Autorité parentale Résidence des enfants Adoption Filiation Tutelle / Curatelle Droit des successions Liquidation du patrimoine DROIT CIVIL : Droit locatif Responsabilité contractuelle et délictuelle Droit de la construction Droit bancaire […]

  Avocat depuis 1981 au barreau de Saint Denis La Réunion, Maitre Henri-Charles Boitard exerce son activité dans le domaine du droit de l’immobilier, droit bancaire, droit commercial, droit civil général. Apprécié pour sa réactivité et son efficacité, il saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. A l’issue du 1er rendez-vous, une convention d’honoraire sera établie, elle déterminera si les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire. Le montant du 1er rendez-vous sera déduit si l’affaire est confiée au cabinet. Dans le cadre du Droit immobilier, il intervient pour les dossiers relatifs aux : Contentieux locatif : Baux d’habitation et Baux commerciaux Copropriété Litige de construction Achat et Vente Immobilière Construction – Travaux privés Trouble de voisinage Procédure d’expulsion Assistance à l’expulsion Injonction de payer En ​Droit bancaire et boursier​, Maitre Henri-Charles Boitard s’occupe de toute problématique liée au prêt bancaire, à la saisie sur compte bancaire, aux frais bancaires et aux opérations de financement. Il vous assiste et vous représente également pour les dossiers liés aux crédits (consommation, bancaire, prêt immobilier…). Concernant le Droit commercial, il vous conseillera pour les affaires afférents : Cession de fonds de commerce […]

  Avocat depuis 1972 au barreau de Madagascar, Maitre Henri-Charles Boitard exerce son activité dans le domaine du droit de l’immobilier, droit bancaire, droit commercial, droit civil général. Apprécié pour sa réactivité et son efficacité, il saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. A l’issue du 1er rendez-vous, une convention d’honoraire sera établie, elle déterminera si les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire. Le montant du 1er rendez-vous sera déduit si l’affaire est confiée au cabinet. Dans le cadre du Droit immobilier, il intervient pour les dossiers relatifs aux : Contentieux locatif : Baux d’habitation et Baux commerciaux Copropriété Litige de construction Achat et Vente Immobilière Construction – Travaux privés Trouble de voisinage Procédure d’expulsion Assistance à l’expulsion Injonction de payer En ​Droit bancaire et boursier​, Maitre Henri-Charles Boitard s’occupe de toute problématique liée au prêt bancaire, à la saisie sur compte bancaire, aux frais bancaires et aux opérations de financement. Il vous assiste et vous représente également pour les dossiers liés aux crédits (consommation, bancaire, prêt immobilier…). Concernant le Droit commercial, il vous conseillera pour les affaires afférents : Cession de fonds de commerce Rédaction de contrats […]

  Avocate au barreau de Paris depuis 2018, Maître Marine Hausser vous reçoit dans son cabinet situé dans le 16ème arrondissement de Paris. Elle est dotée d’un double cursus en droit des affaires et en management. Elle exerce son activité en Droit des Affaires , Droit du Travail et s’occupe également du secrétariat général de Syndicats professionnels. Reconnue et appréciée pour son écoute et sa rigueur Maître Marine Hausser saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. Disponible, compétente et efficace, Maître Marine Hausser accepte le règlement de ses honoraires en plusieurs échéances et vous propose un premier rendez-vous au cours duquel elle vous informera du coût de la procédure, de sa durée et des chances de succès de votre dossier. Domaines d’interventions : DROIT DES AFFAIRES  : Elle vous garantit le conseil, l’accompagnement et La Défense des entreprises. Contentieux et conseil juridique Rédaction et négociation de baux commerciaux et d’actes de garantie d’actifs et de passifs de la société Immatriculation des sociétés Cessation d’activité Fusion-Acquisition DROIT DU TRAVAIL : Elle vous représente devant le conseil des Prud’hommes pour toutes procédures afférentes aux : Requalification VTC Licenciements Fautes de l’employeur Harcèlements Accident de […]

  Avocat au barreau de Saint-Etienne depuis 2016, Maître Elodie Kieffer exerce son activité principalement en Droit civil général, Droit du dommage corporel, Droit des assurances, Droits des contrats, Droit pénal. Appréciée pour sa réactivité et sa ténacité, Maitre Elodie Kieffer saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. Elle vous accompagnera tout au long de votre procédure avec le souci de transparence et d’efficacité. Maître Elodie Kieffer établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. La première consultation sera facturée, en cas de suite donnée au dossier, elle est déductible. Domaines d’intervention : En Droit Civil, Maitre Elodie Kieffer intervient pour des dossiers afférents à la responsabilité civiles, aux contrats, aux procédures de recouvrement et au droit des personnes. Elle est compétente pour vous assister en Droit du Dommage corporel que vous soyez victime, d’un accident de la route, d’un accident de la vie, d’une erreur ou faute médicale, d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, elle sera à vos cotés pour vous obtenir la meilleure indemnisation. DROIT DES ASSURANCES : Le cabinet traite les dossiers uniquement du côté assuré. Règlement […]

  Avocat au barreau de Nantes depuis 1997, Maître Emmanuel Geffroy exerce son activité en Droit de la famille, Réparation du préjudice corporel, Droit civil et Droit pénal. Reconnu pour sa ténacité et sa rigueur, il saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. Il vous accompagnera tout au long de votre procédure avec le souci de transparence et d’efficacité. Maître Emmanuel Geffroy établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. La première consultation sera facturée, en cas de suite donnée au dossier, elle est déductible. Domaines d’intervention : DROIT DE LA FAMILLE : Divorce (à l’amiable, pour faute ou pour altération définitive du lien conjugal) Mariage, PACS Droit de visite et d’hébergement Pension alimentaire / prestation compensatoire Garde d’enfant Assistance éducative Liquidation de la communauté des biens Conseil en succession Il est compétent pour vous assister en Droit du Dommage corporel que vous soyez victime, d’un accident de la route, d’un accident de la vie, d’une erreur ou faute médicale, , d’un accident du travail, d’une maladie professionnelle, d’une agression il sera à vos cotés pour vous obtenir la meilleure indemnisation. […]

  Avocat au barreau de Thionville, Maitre Jérome TIBERI a prêté serment en 2013. Il exerce ses compétences en Droit de la famille, Droit civil, Droit du dommage corporel et Droit pénal. Reconnu pour son sens de l’écoute et sa ténacité, Maître TIBERI sera à vos côtés pour vous conseiller et vous assister pour faire valoir vos droits et défendre vos intérêts en vous apportant les conseils indispensables et en vous accompagnant dans toutes vos démarches juridiques. Il assure votre défense devant les juridictions compétentes. Dès le premier rendez-vous une convention d’honoraire sera établie, Maitre TIBERI déterminera avec vous si les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire. Le premier rendez vous sera facturé mais déduit du montant des honoraires si l’affaire est confiée au cabinet. Domaines d’interventions : DROIT DE LA FAMILLE : Divorce : consentement mutuel, altération lien conjugal, faute Demandes de pension alimentaire et de prestation compensatoire Mariage, PACS, procédures de changement de nom et prénom Droit de garde et de visite des enfants lors d’une séparation, conciliation Droit des mineurs, paternité, filiation, autorité parentale, adoption Tutelle / Curatelle Assistance Educative Juge des enfants Successions / Liquidation communautés des biens DROIT CIVIL : Droit des contrats (contrat […]