Contentieux

  Maitre Emmanuel Tauzin, avocat ayant prêté serment en 2011, vous accueille au sein de son Cabinet situé au 15 place Grangier 21000 Dijon. Dynamique et Pragmatique, il exerce en Droit des sociétés et Droit fiscal. Maitre Emmanuel Tauzin est à votre écoute et fait preuve de réactivité et de savoir faire pour régler vos problèmes juridiques. Apprécié pour ses compétences, son humanité et l’attention particulière qu’elle accorde à chaque situation juridique, Maitre Emmanuel Tauzin établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Domaines d’intervention : DROIT DES SOCIÉTÉS  : Maître Emmanuel Tauzin intervient en droit des sociétés  dans les domaines suivants: Création de sociétés Augmentation et réduction du capital Négociation et rédaction de contrat commerciaux DROIT FISCAL : Maitre Emmanuel Tauzin intervient également dans le règlement des contentieux liés aux impôts et aux taxes. Il vous représente devant les autorités et juridictions compétentes en cas de contentieux fiscal et vous assiste dans le cadre des contrôles fiscaux. Fiscalité de l’activité professionnelle Déclarations d’impôt sur le revenu, ISF, SCI, plus values immobilières … Assistance et défense lors d’un contrôle fiscal ou contentieux fiscal Fiscalité immobilière et conseil fiscal sur les schémas d’acquisition et de détention […]

  Avocat depuis 1972 au barreau de Madagascar, Maitre Henri-Charles Boitard exerce son activité dans le domaine du droit de l’immobilier, droit bancaire, droit commercial, droit civil général. Apprécié pour sa réactivité et son efficacité, il saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. A l’issue du 1er rendez-vous, une convention d’honoraire sera établie, elle déterminera si les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire. Le montant du 1er rendez-vous sera déduit si l’affaire est confiée au cabinet. Dans le cadre du Droit immobilier, il intervient pour les dossiers relatifs aux : Contentieux locatif : Baux d’habitation et Baux commerciaux Copropriété Litige de construction Achat et Vente Immobilière Construction – Travaux privés Trouble de voisinage Procédure d’expulsion Assistance à l’expulsion Injonction de payer En ​Droit bancaire et boursier​, Maitre Henri-Charles Boitard s’occupe de toute problématique liée au prêt bancaire, à la saisie sur compte bancaire, aux frais bancaires et aux opérations de financement. Il vous assiste et vous représente également pour les dossiers liés aux crédits (consommation, bancaire, prêt immobilier…). Concernant le Droit commercial, il vous conseillera pour les affaires afférents : Cession de fonds de commerce Rédaction de contrats […]

  Avocate au barreau de Paris depuis 2018, Maître Marine Hausser vous reçoit dans son cabinet situé dans le 16ème arrondissement de Paris. Elle est dotée d’un double cursus en droit des affaires et en management. Elle exerce son activité en Droit des Affaires , Droit du Travail et s’occupe également du secrétariat général de Syndicats professionnels. Reconnue et appréciée pour son écoute et sa rigueur Maître Marine Hausser saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. Disponible, compétente et efficace, Maître Marine Hausser accepte le règlement de ses honoraires en plusieurs échéances et vous propose un premier rendez-vous au cours duquel elle vous informera du coût de la procédure, de sa durée et des chances de succès de votre dossier. Domaines d’interventions : DROIT DES AFFAIRES  : Elle vous garantit le conseil, l’accompagnement et La Défense des entreprises. Contentieux et conseil juridique Rédaction et négociation de baux commerciaux et d’actes de garantie d’actifs et de passifs de la société Immatriculation des sociétés Cessation d’activité Fusion-Acquisition DROIT DU TRAVAIL : Elle vous représente devant le conseil des Prud’hommes pour toutes procédures afférentes aux : Requalification VTC Licenciements Fautes de l’employeur Harcèlements Accident de […]

  Avocat au barreau de Nantes depuis 1997, Maître Emmanuel Geffroy exerce son activité en Droit de la famille, Réparation du préjudice corporel, Droit civil et Droit pénal. Reconnu pour sa ténacité et sa rigueur, il saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. Il vous accompagnera tout au long de votre procédure avec le souci de transparence et d’efficacité. Maître Emmanuel Geffroy établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. La première consultation sera facturée, en cas de suite donnée au dossier, elle est déductible. Domaines d’intervention : DROIT DE LA FAMILLE : Divorce (à l’amiable, pour faute ou pour altération définitive du lien conjugal) Mariage, PACS Droit de visite et d’hébergement Pension alimentaire / prestation compensatoire Garde d’enfant Assistance éducative Liquidation de la communauté des biens Conseil en succession Il est compétent pour vous assister en Droit du Dommage corporel que vous soyez victime, d’un accident de la route, d’un accident de la vie, d’une erreur ou faute médicale, , d’un accident du travail, d’une maladie professionnelle, d’une agression il sera à vos cotés pour vous obtenir la meilleure indemnisation. […]

  Avocate au barreau de Saint-Etienne depuis 2016, Maitre Marine Chavassieux exerce ses compétences en Droit Public, Droit Immobilier et de la Construction. Elle assiste ses clients tant en conseils qu’au contentieux judiciaires, administratifs ou devant les juridictions pénales. Forte de son expérience, le cabinet de Maitre Chavassieux vous garantit un accompagnement de qualité et personnalisé. La réactivité, la rigueur et l’écoute sont les maitres mots de votre avocat. Le cabinet accepte le règlement de ses honoraires en plusieurs échéances et vous propose un premier rendez-vous qui sera déduit si l’affaire est confiée au cabinet, il vous informera du coût de la procédure de sa durée et des chances de succès de votre dossier. Domaines d’intervention : DROIT PUBLIC : Droit de l’urbanisme : appui juridique à l’instruction des autorisations, opérations d’aménagements Droit de la fonction publique : Contrat avec les agents publics ( fonctionnaire, agents sous contrat) Droit administratif général (décisions du maire, du préfet et autres collectivités publiques) Responsabilité de l’administration Contentieux des aides sociales (RSA, APL…) DROIT DE L’IMMOBILIER : Droit de la copropriété, syndic, contentieux des AG, charges de copropriété Baux d’habitation : rédaction contrats bail locatif, recouvrement, expulsion, congé … Conseil et contentieux en droit de l’urbanisme, […]

  Avocat au barreau de Perpignan depuis 2011, Maître Marie Petiot exerce son activité principalement en Droit de la Famille, Droit Bancaire et Droit Immobilier. Appréciée pour sa réactivité et sa ténacité, Maître Marie Petiot saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. Elle vous accompagnera tout au long de votre procédure avec le souci de transparence et d’efficacité. Maître Marie Petiot établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. La première consultation sera facturée, en cas de suite donnée au dossier, elle est déductible. Domaines d’intervention : DROIT DE LA FAMILLE : Divorce : consentement mutuel, altération lien conjugal, faute Mariage PACS (informations et conseils sur les régimes et rédaction de convention) Adoption simple ou plénière Autorité et garde parentale (obligations, délégation, retrait, fixation des modalités du droit de visite et d’hébergement pour les parents ou grands-parents…) Pension alimentaire / Prestation compensatoire Tutelle / Curatelle DROIT BANCAIRE : Surendettement Cautionnement Demande de délais de paiement Saisie sur compte bancaire -Frais bancaire -Prêts bancaire DROIT IMMOBILIER : Copropriété Construction Baux commerciaux Baux d’habitation Fonds de commerce Droit locatif N’hésitez pas […]

  Maître Judith Courquet vous reçoit au sein de son cabinet situé au 2 Allées François Verdier 31 000 TOULOUSE. Avocate au barreau de Toulouse depuis 1993, elle exerce ses compétences essentiellement en Droit de la Famille, Droit de l’immobilier et de la Construction, Droit du Dommage Corporel et Droit du Travail. Reconnue et appréciée pour son écoute et sa rigueur Maître Courquet saura vous conseiller et vous défendre tant avant un litige que dans le cadre de procédure. Dès le premier rendez-vous une convention d’honoraire sera établie et Maître Courquet déterminera avec vous si les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire. Le premier rendez vous sera facturé mais déduit du montant des honoraires si l’affaire est confiée au cabinet.   Domaines d’interventions : DROIT DE LA FAMILLE : Divorce : consentement mutuel, altération lien conjugal, faute Mariage PACS (informations et conseils sur les régimes et rédaction de convention) Adoption simple ou plénière Autorité et garde parentale (obligations, délégation, retrait, fixation des modalités du droit de visite et d’hébergement pour les parents ou grands-parents…) Pension alimentaire / Prestation compensatoire Changement d’état civil Tutelle / Curatelle Succession (liquidation de communautés de biens) DROIT DE L’IMMOBILIER ET DE LA CONSTRUCTION […]

  Avocat au barreau de Thionville, Maitre Jérome TIBERI a prêté serment en 2013. Il exerce ses compétences en Droit de la famille, Droit civil, Droit du dommage corporel et Droit pénal. Reconnu pour son sens de l’écoute et sa ténacité, Maître TIBERI sera à vos côtés pour vous conseiller et vous assister pour faire valoir vos droits et défendre vos intérêts en vous apportant les conseils indispensables et en vous accompagnant dans toutes vos démarches juridiques. Il assure votre défense devant les juridictions compétentes. Dès le premier rendez-vous une convention d’honoraire sera établie, Maitre TIBERI déterminera avec vous si les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire. Le premier rendez vous sera facturé mais déduit du montant des honoraires si l’affaire est confiée au cabinet. Domaines d’interventions : DROIT DE LA FAMILLE : Divorce : consentement mutuel, altération lien conjugal, faute Demandes de pension alimentaire et de prestation compensatoire Mariage, PACS, procédures de changement de nom et prénom Droit de garde et de visite des enfants lors d’une séparation, conciliation Droit des mineurs, paternité, filiation, autorité parentale, adoption Tutelle / Curatelle Assistance Educative Juge des enfants Successions / Liquidation communautés des biens DROIT CIVIL : Droit des contrats (contrat […]

  Avocat au barreau de Metz, Maitre Marine KLEIN-DESSERRE a prêté serment en 2011. Elle exerce son activité en Droit de la Famille, Droit des Successions, Droit du Dommage corporel, Droit du Travail, Baux d’habitation et Droit pénal. Maître Marine KLEIN-DESSERRE est à votre écoute et fait preuve de ténacité, d’humanité et de dynamisme pour régler vos problèmes juridiques. Une convention d’honoraire sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. En cas de suite donnée au dossier, le coût de la première consultation sera déduite du montant total. Domaines d’intervention : DROIT DE LA FAMILLE : Divorce : consentement mutuel, altération lien conjugal, faute Mariage PACS (informations et conseils sur les régimes et rédaction de convention) Adoption simple ou plénière Autorité et garde parentale Pension alimentaire / Prestation compensatoire Tutelle / Curatelle Liquidation de communauté des biens DROIT DES SUCCESSIONS : Gestion de la transmission du patrimoine Contestation d’un testament Conflit entre héritier Partage amiable et judiciaire Elle est compétente pour vous assister en Droit du Dommage corporel que vous soyez victime, d’un accident de la route, d’un accident de la vie, d’une erreur ou faute médicale, d’un accident du travail ou d’une maladie […]

  Maître Louis Robatel est avocat au Barreau de Paris depuis 2017, il exerce dans son cabinet situé au 26 avenue de la Grande Armée 75017 Paris Tenace et rigoureux, il sera à vos côtés pour vous conseiller, vous assister et vous représenter dans une relation de confiance et en toute transparence en établissant avec vous une stratégie adaptée a vos besoins. Une convention d’honoraire sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. En cas de suite donnée au dossier, le coût de la première consultation sera déduite. Domaines d’intervention : Droit civil ( Rédaction et l’exécution des contrats, le bail et les relations locatives, la copropriété, la transmission et la succession de la propriété) Droit immobilier (Ventes de biens immobiliers, les baux d’habitation et conventions locatives, les litiges entre propriétaires et locataires, ainsi que les ventes aux enchères et la saisie immobilière) Droit pénal , Maitre Robatel se charge de votre défense et représentation que vous soyez auteur, prévenu ou victime devant toutes juridictions compétentes. Contentieux général Contentieux routier lié au permis de conduire et aux accidents de la circulation, ou encore l’indemnisation des victimes des accidents de la […]

  Maître David LARRAT est avocat au Barreau de Périgueux depuis 2004, il exerce dans son cabinet situé au 16 bis rue Gambetta 24000 Périgueux. A l’écoute, réactif et disponible, il sera à vos côtés pour vous conseiller, vous assister et vous représenter dans une relation de confiance et en toute transparence en établissant avec vous une stratégie adaptée a vos besoins. Une convention d’honoraire sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. La première consultation sera déduite si l’affaire est confiée au cabinet. Domaines d’intervention : Droit des Affaires : Création de société – cession de parts – actes ouverture – suivi des procédures collectives. Procédure de saisies immobilières Droit de la famille Divorce – séparation – pension alimentaire – régimes matrimoniaux – adoption. Droit civil (défense devant le tribunal d’instance et de grande instance), Droit du travail : Licenciement – Accident du travail – Contrat de travail – Harcèlement au travail -Rupture conventionnelle -Maladie professionnelle -Heures supplémentaires -Clause de non concurrence Droit de la construction : Assistance contentieux de la construction contre architecte, artisans, maître d’ouvrage… -Garantie de parfait achèvement -Responsabilité des constructeurs -Expertise judiciaire Contentieux commercial : Cession […]

  Maitre Mireille Decat est avocate depuis 1990 et exerce actuellement son activité dans son cabinet situé Leuvensebaan 116 -3040 Huldenberg – BELGIQUE Humaine et à l’écoute, elle sera à vos côtés pour vous conseiller, vous assister et vous représenter dans une relation de confiance et en toute transparence en établissant avec vous une stratégie adaptée à vos besoins. Une convention d’honoraire vous sera adressée à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au taux horaire ou éventuellement, au forfait, selon le type d’affaire. La première consultation est facturée 80 euros TTC. Le cabinet accepte les dossiers Pro Deo Langues parlées : Français, Anglais, Néerlandais et connaissance en Italien Domaines d’intervention : Droit de la Famille :  Divorce, mariage, séparation de corps, filiation, autorité parentale, pension alimentaire, contribution alimentaire, adoption, hébergement des enfants, liquidation-partage du régime matrimonial, succession … Droit Civil : Droit des obligations, des recouvrements de créances civiles, conflits de voisinage… Droit du Bail : Contentieux relatif aux baux à loyer, baux d’habitation, baux professionnels, baux commerciaux.   N’hésitez pas à contacter le cabinet de Maitre Mireille Decat pour plus d’informations.