Résultats de recherche pour : Droit commercial et de la concurrence

  Maître Emilie Pignaud, avocate généraliste avec une dominante en droit de la famille, droit pénal et droit des étrangers a prêté serment en 2013. Maître Emilie Pignaud, défend et conseille  les particuliers et les PME devant les tribunaux dans son cabinet situé au 105/107 rue Jean Jaurès 03200 Vichy. Maître Emilie Pignaud, est à votre écoute et fait preuve de réactivité, de disponibilité et de rigueur pour régler vos problèmes juridiques. Une convention écrite pour les honoraires sera établie, les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire selon le dossier. Le 1er rendez-vous est facturé entre 70euros et 100euros HT    Domaines d’intervention :  Droit de la Famille : Affaires de successions – Rédaction de PACS – Divorce – Autorité parentale – Garde des enfants – Droits immobiliers – Pension alimentaire – Prestation compensatoire. Droit des étrangers : Titre de séjour pour vivre en France – Demande de la délivrance du titre – Constitution et suivi du dossier auprès de la Préfecture Contentieux du refus de séjour et de l’éloignement – Contestation du refus de titre auprès de la juridiction compétente –  Intervention dès la réception du refus de titre en cas d’obligation de quitter le territoire Droit pénal: Défense devant les différentes juridictions que vous soyez victime, prévenu […]

  Maitre Nicolas Queval, avocat généraliste a prêté serment en 2016, il conseille, assiste et défend les particuliers et les PME devant les tribunaux dans son cabinet situé au 178 rue de Dunkerque 62500 Saint-Omer. Maitre Nicolas Queval, est à votre écoute et fait preuve de réactivité pour régler vos problèmes juridiques. Il garantit une disponibilité, il est également très attaché à créer une relation de confiance avec ses clients. Maitre Nicolas Queval fait preuve d’une grande détermination pour faire valoir vos droits. Une convention écrite pour les honoraires sera établie, les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire selon le dossier. Dans le cas où la première consultation en Cabinet aboutit à une procédure, le prix de la consultation sera déduit des honoraires globaux de la procédure. Le 1er Rendez-vous est facturé 50€ TTC. Domaines d’intervention :  – Droit des Affaires : Maître Nicolas Queval intervient essentiellement dans le monde de l’entreprise – cessation d’activité – conduction d’un projet de création d’entreprise, de cession ou de fusion jusqu’à son terme – Affaire de cession, d’acquisition et de gérance de fonds de commerce. – Droit des Sociétés : -Création de société, de cession / acquisition – Gestion des fonds de commerce – Pactes d’actionnaire -Suivi juridique – Restructuration. – Droit Commercial : – Rédaction des contrats – Litiges commerciaux. Maitre Nicolas Queval étant un avocat […]

  Maître Frédérique Prêtre-Sabin, avocate ayant prêté serment en 1995 vous accueille dans son cabinet situé au 9 rue René Schaeffer 89000 Auxerre. Maître Frédérique Prêtre-Sabin exerce ses compétences essentiellement en Droit de la famille, Droit du travail, Droit Immobilier et Droit civil. Maître Frédérique Prêtre-Sabin est à votre écoute et fait preuve de sérieux, d’humanité et de dynamisme pour régler vos problèmes juridiques. Une convention écrite pour les honoraires sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire selon le dossier. Le 1er rendez-vous est facturé 100 euros HT et sera déduit si procédure. L’aide juridictionnelle est acceptée. Domaines d’intervention : DROIT DE LA FAMILLE : -Divorce (faute, consentement mutuel) -Pension alimentaire -Prestation compensatoire -Autorité parentale -Reconnaissance de paternité -Entretien d’enfant -Tutelle -Curatelle -Filiation -Héritage -Changement de prénom DROIT DU TRAVAIL : -Rédaction de contrat – Licenciements -Fautes de l’employeur -procédures afférentes aux licenciements, fautes de l’employeur, clauses abusives, rédaction de contrat, accident du travail, Harcèlement, rémunération devant le Conseil des Prud’hommes ou en Cour d’Appel… DROIT IMMOBILIER : -Saisie immobilière -Vente et Achat de biens immobiliers -Contrat de bail -Procédures d’expulsion -Charges locatives -Copropriété … DROIT CIVIL : Droit des Contrats -Droit des Personnes – Dommages […]

  Maître Ludivine Peyrissaguet, avocate généraliste ayant prêtée serment en 2007, vous accueille dans son cabinet situé au 25 rue du Marechal Foch 54150 Val De Briey. Maître Ludivine Peyrissaguet exerce ses compétences essentiellement en Droit Commercial, Droit des entreprises, Entreprise en difficulté et en Droit du Travail. Maître Ludivine Peyrissaguet est à votre écoute et fait preuve de réactivité et de ténacité pour régler vos problèmes juridiques. Une convention écrite pour les honoraires sera établie à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires seront fixés au forfait ou au taux horaire selon le dossier. Le premier rendez-vous sera déduit si procédure. Domaines d’intervention : DROIT COMMERCIAL :  Gestion des contentieux devant les tribunaux, le Tribunal de Commerce notamment – Conseil et contentieux en concurrence déloyale et lors d’une rupture des relations commerciales – Rédaction de contrats commerciaux, informatiques, distribution, agent commercial, CGU, CGV – Procédures collectives et entreprises en difficulté : sauvegarde, redressement liquidation – Droit de la consommation : démarches de résiliation, rétractation, remboursement – Contentieux commerciaux, défauts de paiements, créances et impayés – Intervention devant le Tribunal de Commerce et les juridictions compétences – Conseil et contentieux en droit des affaires et des contrats – Droit de la distribution et contrats de distribution, d’approvisionnement, d’agent […]

  Diplômé d’un Master 1 en droit des entreprises et fiscalité, et d’un Master 2 en stratégie fiscale, Maître Gerfaut Pruvost exerce ses fonctions d’Avocat depuis 2017 et vous reçoit à son cabinet situé 23 rue de la République à Le Bugue. Avec une formation spécialisée dans le domaine de l’entreprise, il saura vous accompagner au quotidien, dans le cadre de votre activité professionnelle, que vous soyez artisan, cadre dirigeant, investisseur ou en phase de démarrage de votre activité. En droit des sociétés, Maître Gerfaut Pruvost intervient pour :  Conseil et défense devant les tribunaux lors de contentieux en droit des sociétés Cessions de parts sociales et d’action, augmentation de capital, négociation protocoles d’accord Assistance à la création de sociétés commerciales (SA, SAS, SARL…) et civiles (SCI, SCM…)  Opérations de fusions-acquisitions, restructurations, Conseil et élaboration de statuts de sociétés à responsabilité limitée, anonymes simplifiées … Optimisation régime social du dirigeant, fiscalité, degré de participation, contrôle actionnariat Par ailleurs, Maître Gerfaut Pruvost intervient en droit commercial pour : Conseil et assistance en droit des affaires et droit des contrats Vente de fonds de commerce, cession de bail commercial Élaboration de contrats commerciaux, contrats informatiques, conditions de vente Fonds de commerce et baux commerciaux […]

  Diplômé en droit de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, Maître Thibault Sanchez a prêté serment en 2017 il vous accueille dans son cabinet situé au 19 rue d’Anjou 75008 Paris. Apprécié pour son sérieux et sa rigueur il exerce principalement en Droit des Sociétés, Droit commercial, Droit de l’immobilier et Droit des Nouvelles Technologies. Maître Thibault Sanchez établit une convention d’honoraires à l’issue du premier rendez-vous, les honoraires étant fixés au forfait ou au taux horaire selon le type d’affaire. Le paiement en plusieurs fois des honoraires est accepté. Domaines d’intervention : – Droit des sociétés : Création de société / Rédaction des statuts / Modification de société Pacte d’actionnaires Augmentation du capital / Levée de fond Tenue des assemblées générales Cession de parts / d’actions – Droit commercial : Baux commerciaux Contrats commerciaux Cession de fonds de commerce Contrat de partenariat Rédaction de CGV et CGU – Droit de l’immobilier et de la copropriété : Acquisition / Vente Litiges de construction Copropriété Droit locatif Injonction de payer Recouvrement de créance / Redressement et liquidation judiciaire – Droit des nouvelles technologies : Traitement de données clients Rédaction des politiques de confidentialité Contrôle CNIL Maître Thibault Sanchez est disponible du Lundi au Vendredi par mail ou par téléphone, […]